ClearToken autorisé par la Banque d’Angleterre à exploiter un dépositaire de titres numériques dans sa sandbox

ClearToken CSD Limited, filiale du groupe d’infrastructures numériques de marchés financiers ClearToken, a été autorisée par la Banque d’Angleterre à exploiter un dépositaire de titres numériques (DSD) au sein du Digital Securities Sandbox (DSS). Cette autorisation, dite « Gate 2 », permet à ClearToken CSD d’émettre et de régler des versions tokenisées de titres existants sous la supervision de la Banque, dans certaines limites. Grâce à cette autorisation, ClearToken CSD devient :

• Le premier DSD autorisé à régler des actions et des obligations d’entreprise tokenisées, en plus de la dette souveraine.
• La deuxième entreprise à franchir l’étape Gate 2, et la première qui ne soit pas une banque.
• Le premier système de règlement de titres nativement cloud au Royaume-Uni.
• La première FMI (infrastructure de marchés financiers) à relier les marchés de titres traditionnels et les marchés de titres tokenisés ouverts 24 h/24 et 7 j/7.
• La première FMI à prendre en charge les pensions livrées (repo) intrajournalières 24 h/24 et 7 j/7.

Mobilisation des garanties 24/7 et repo intrajournalier

Cette autorisation dote les marchés britanniques d’une infrastructure post-marché réglementée et neutre, par laquelle les titres tokenisés peuvent être réglés, mobilisés en garantie et financés à toute heure. Elle rend possible une première sur le marché institutionnel : le règlement de repos intrajournaliers 24 h/24 et 7 j/7. Les institutions n’ont ainsi plus besoin de s’appuyer sur des traitements par lots ni sur des heures limites en fin de journée. Le règlement étant disponible tout au long de la journée, les participants peuvent emprunter contre des garanties pour quelques heures plutôt que pour plusieurs jours, ce qui réduit le coût du financement. Le modèle de ClearToken CSD garantit la fongibilité entre titres numériques et titres traditionnels grâce à l’utilisation des mêmes codes ISIN, ce qui évite la fragmentation de la liquidité et préserve en toutes circonstances les droits des utilisateurs.

Une feuille de route par étapes pour l’activation des garanties

Dès leur lancement, les services de règlement opérationnels de ClearToken CSD prendront en charge les actions du FTSE 350, la dette publique libellée en livres sterling (GBP) ainsi que les obligations d’entreprise en GBP et en d’autres devises, qui pourront toutes servir de garantie pour des opérations de financement sur titres.

Sous réserve d’une nouvelle autorisation de la Banque d’Angleterre, ClearToken CSD entend élargir progressivement l’éligibilité à d’autres classes d’actifs, notamment les actions cotées internationales, les fonds privés, les matières premières physiques (comme l’or) et les actifs numériques.

Cela renforcera la gestion des garanties des institutions sur leur architecture existante. Avec ClearToken CSD, une institution pourrait détenir un actif qu’elle possède déjà, qu’il s’agisse d’un titre, d’une matière première ou d’une part de fonds monétaire, sous une forme juridique unique portant un code ISIN, réglable 24 h/24 et 7 j/7 et comptabilisée directement dans les systèmes de gestion des garanties et de trésorerie que l’institution utilise déjà.

Ben Santos-Stephens, CEO de ClearToken Group, a déclaré : « Notre autorisation à exploiter un DSD opérationnel est extrêmement importante pour le marché. Le principal obstacle à l’adoption institutionnelle des titres numériques n’a pas nécessairement été la technologie ; il a été de savoir si l’infrastructure entourant cette technologie était suffisamment réglementée, robuste et juridiquement reconnue. Les banques, les gestionnaires d’actifs et les autres acteurs du marché peuvent désormais avoir l’assurance que les titres numériques peuvent fonctionner dans un cadre post-marché fiable et réglementé, aux côtés des actifs financiers traditionnels. »

Akash Sharma, responsable des politiques publiques et des affaires réglementaires de ClearToken Group, a ajouté : « Le Royaume-Uni a transformé un cadre de tokenisation en une infrastructure de marché réelle et supervisée, au sein de laquelle des institutions réglementées peuvent régler des actifs porteurs de droits réels. Les institutions tirent leur sécurité d’un règlement, de dispositifs en cas de défaillance et d’un opérateur identifié et responsable qui se porte garant du registre. C’est ce qu’apporte ClearToken CSD. »

« Nous remercions la Banque d’Angleterre et la Financial Conduct Authority pour un processus rigoureux et proportionné, ainsi que pour leur engagement tout au long de celui-ci. L’autorisation obtenue aujourd’hui témoigne de l’engagement du Royaume-Uni en faveur de l’innovation sur les marchés financiers. »

Ben Santos-Stephens, CEO de ClearToken Group, a ajouté : « La pièce manquante de la tokenisation n’a jamais été l’émission d’actifs, mais l’infrastructure de marché qui la sous-tend. Le règlement, la mobilité des garanties et les paiements sont les piliers qui permettent une adoption concrète. Aujourd’hui, ClearToken occupe une position unique, puisqu’il détient des autorisations britanniques pour ces trois activités, la jambe espèces étant déjà autorisée, ce qui contribue à combler l’écart entre l’innovation numérique et les marchés financiers réglementés. »

Le modèle horizontal unique de compensation et de règlement de ClearToken

ClearToken construit un service post-marché unique pour les actifs tokenisés, réparti entre trois entités réglementées, qui rassemble des offres fragmentées en un service intégré et neutre pour les clients, couvrant le règlement de la jambe titres, la circulation des espèces et la compensation des opérations de financement et des produits dérivés.

Chacune des trois a désormais franchi une étape réglementaire : ClearToken Depository Limited est agréée en tant qu’établissement de paiement autorisé, réglementé par la FCA, et enregistrée comme entreprise de cryptoactifs, et règle des monnaies fiduciaires, des stablecoins et des cryptoactifs ; ClearToken CSD Limited a franchi l’étape Gate 2 et opérera en tant que dépositaire de titres numériques ; enfin, ClearToken CCP Limited a déposé auprès de la Banque d’Angleterre sa demande d’agrément en tant que contrepartie centrale.

Grâce à l’approche de ClearToken, un actif peut désormais être émis, réglé, financé et payé, le tout au sein d’un périmètre sûr et réglementé.

Rejoindre les groupes de travail du marché

ClearToken invite les acteurs institutionnels du marché, les banques d’investissement et les plateformes de négociation à rejoindre ses groupes de travail de marché actifs. Ces groupes collaboreront directement à la conception des cadres opérationnels, des flux de gestion des garanties et des règles de règlement nécessaires pour déployer l’adoption à grande échelle. Pour plus d’informations, contactez info@cleartoken.io.